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Séance ordinaire du 18 juin 2026

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Séance ordinaire du 18 juin 2026
25 juin 2026 - dans Les délibérations du conseil municipal
  • DELIB 2026-31 Délibération portant sur la désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la commission chargée d'évaluer le montant des charges transférées (CLECT) de la Communauté d'Agglomération Grand Sud Caraïbe pdf (114kb) [Télécharger]
  • DELIB 2026-32 Délibération d'un(e) élue relais de l'égalité au sein du Conseil Municipal pdf (97kb) [Télécharger]
  • DELIB 2026-33 Délibération portant sur la désignation d'un(e) élu(e) et de son(sa suppléante en charge des questions défenses pdf (177kb) [Télécharger]
  • DELIB 2026-34 Désignation des représentants du Conseil municipal à la CESAR pdf (64kb) [Télécharger]
  • DELIB 2026-35 Désignation des représentants du Conseil municipal à la conférence régionale zéro artificialisation nette (ZAN) pdf (98kb) [Télécharger]
  • DELIB 2026-37 Délibération portant sur la présentation et l'adoption du règlement intérieur du conseil municipal pdf (108kb) [Télécharger]
  • Règlement intérieur conseil municipal pdf (862kb) [Télécharger]
  • DELIB 2026-36 Révision et Bilan du plan local d'urbanisme pdf (213kb) [Télécharger]
  • DELIB 2026-38 Création d'une régie d'avances pdf (154kb) [Télécharger]
  • DELIB 2026-39 Délibération autorise le transfert de maîtrise d'ouvrage de la route de Tibois au Conseil départemental pour des travaux de réfection dans le cadre du contrat Péyi pdf (88kb) [Télécharger]
  • DELIB 2026-40 Réaffectation du Fond d'Aide aux Communes 2023 pdf (104kb) [Télécharger]
  • DELIB 2026-41 Délibération portant sur la désignation des représentants de la commune de VIEUX-FORT en commission d'attribution et d'examen de l'occupation de logement (CALEOL) pdf (167kb) [Télécharger]
  • DELIB 2026-42 Délibération modifiant la délibération n°2025-44 du 11 décembre 2025 portant sur la dénomination de voies dans le cadre du projet d'adressage pdf (104kb) [Télécharger]
  • DELIBERATION N°2026-43 CM du 18 juin 2026 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde PCS acteTampon pdf (117kb) [Télécharger]

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